Conditions Générales

1. Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant les services fournis par Pulse Studio Lab (« nous », « notre » ou « nos »), vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

2. Services

Pulse Studio Lab fournit des services de développement web, développement d'applications mobiles, conception UI/UX et services numériques connexes. La portée spécifique, les livrables et le calendrier de chaque projet seront définis dans une proposition ou un contrat séparé.

3. Conditions de Projet

• Propositions : Toutes les propositions de projet sont valables 30 jours à compter de la date d'émission.
• Paiement : Les conditions de paiement seront spécifiées dans le contrat de projet. En général, un acompte est requis avant le début des travaux.
• Révisions : Le nombre de révisions incluses sera spécifié dans votre accord de projet.
• Délais : Les délais de projet sont des estimations et peuvent varier en fonction des changements de portée ou des retards dans les retours du client.

4. Propriété Intellectuelle

Après paiement complet, vous détiendrez tous les droits sur les livrables finaux créés spécifiquement pour votre projet. Nous conservons le droit de présenter les travaux terminés dans notre portfolio, sauf accord écrit contraire. Les éléments tiers (polices, images, plugins) peuvent être soumis à leurs propres conditions de licence.

5. Responsabilités du Client

En tant que client, vous vous engagez à :

• Fournir des informations exactes et complètes pour le projet
• Fournir des retours et approbations en temps opportun
• Vous assurer que vous avez les droits de fournir tout contenu ou matériel
• Effectuer les paiements selon les termes convenus

6. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, Pulse Studio Lab ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de ou liés à nos services.

7. Résiliation

L'une ou l'autre des parties peut résilier un projet par notification écrite. En cas de résiliation, vous serez facturé pour tous les travaux effectués jusqu'à la date de résiliation. Les acomptes ne sont pas remboursables sauf accord contraire.

8. Droit Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois applicables. Tout litige découlant de ces conditions sera résolu par négociation de bonne foi ou, si nécessaire, par arbitrage exécutoire.

9. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à : contact@pulsestudiolab.com